Conditions d’utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
PRÉSENTATION
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SECTION 1 — CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
Amavi Moments exerce une activité d’intermédiation en mettant le client en relation avec le fabricant des bijoux.
La production, la conception des bijoux et l’expédition ne sont donc pas assurées par les équipes d’Amavi Moments.
L’ensemble est confié à notre fournisseur, Amavi Moments n’exerçant qu’une activité d’intermédiation.
Cette organisation interne ne modifie pas vos droits : conformément à l’article L221-15 du code de la consommation, le professionnel qui conclut un contrat à distance avec un consommateur reste responsable de plein droit de la bonne exécution de ce contrat, que les prestations soient réalisées par lui-même ou par des tiers.
En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre pays de résidence, ou bien avoir l’âge de la majorité dans votre pays de résidence et nous avoir donné votre accord pour que les mineurs à votre charge utilisent ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos articles à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre, dans le cadre de l’utilisation du Service, les lois applicables dans votre pays, notamment celles relatives au droit d’auteur.
Vous ne devez transmettre aucun ver informatique, aucun virus, ni aucun code de nature destructrice.
Tout manquement aux présentes Conditions entraîne la cessation immédiate des Services.
SECTION 2 — CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le Service à toute personne, pour quelque motif que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que vos contenus, à l’exclusion des données de carte bancaire, peuvent être transférés sans chiffrement et impliquer :
(a) des transmissions sur différents réseaux ; et
(b) des adaptations techniques destinées à les rendre compatibles avec les réseaux ou les appareils utilisés.
Les données de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ni exploiter tout ou partie du Service, de son utilisation ou de son accès, ni aucun contenu du site par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les intitulés utilisés dans les présentes Conditions ne sont donnés que pour faciliter la lecture et n’en limitent ni n’en modifient la portée.
SECTION 3 — EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne saurions être tenus responsables si les informations publiées sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour.
Les contenus de ce site sont fournis à titre d’information générale et ne doivent pas constituer la seule base de vos décisions sans consultation de sources plus précises, plus complètes ou plus récentes.
Vous vous fiez aux contenus de ce site sous votre propre responsabilité.
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Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans être tenus de mettre à jour une quelconque information.
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SECTION 4 — MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos articles peuvent être modifiés sans préavis. Le prix applicable à votre commande est celui affiché au moment de sa validation.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre à tout moment le Service, ou toute partie de son contenu, sans préavis.
Notre responsabilité ne saurait être engagée envers vous ou envers un tiers à raison d’une modification, d’un changement de prix, d’une suspension ou d’une interruption du Service.
SECTION 5 — ARTICLES ET SERVICES
Certains articles ou services sont proposés exclusivement en ligne, sur ce site.
Ces articles ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange que dans les conditions prévues par notre politique de retour.
Nous mettons tout en œuvre pour reproduire le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos articles tels qu’ils apparaissent dans la boutique. Nous ne pouvons toutefois pas garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran soit exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos articles ou de nos Services à une personne, à une zone géographique ou à un pays donné. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas.
Nous nous réservons le droit de limiter les quantités des articles ou des services que nous proposons.
Les descriptions et les prix des articles peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et à notre seule appréciation.
Nous nous réservons le droit d’arrêter la commercialisation d’un article à tout moment.
Toute offre portant sur un article ou un service présenté sur ce site est nulle là où elle serait interdite.
Sans préjudice des garanties légales mentionnées à la section 21, nous ne garantissons pas que la qualité des articles, services, informations ou autres éléments que vous achetez ou obtenez répondra à vos attentes, ni que les éventuelles erreurs du Service seront corrigées.
SECTION 6 — EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser une commande que vous passez chez nous.
Nous pouvons, à notre appréciation, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande.
Ces restrictions peuvent viser des commandes passées depuis un même compte client, avec une même carte bancaire ou utilisant une même adresse de facturation ou de livraison.
Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons chercher à vous en informer à l’adresse e-mail, à l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone indiqués lors de la commande.
Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon nous, émanent de revendeurs ou de distributeurs.
Vous vous engagez à fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique.
Vous vous engagez à mettre à jour sans délai les informations de votre compte, notamment votre adresse e-mail et vos données de paiement, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, consultez notre politique de retour.
SECTION 7 — OUTILS TIERS
Nous pouvons vous donner accès à des outils fournis par des tiers, sur lesquels nous n’exerçons ni contrôle ni surveillance.
Vous reconnaissez que nous donnons accès à ces outils « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie, engagement ni condition d’aucune sorte, et sans recommandation de notre part.
Notre responsabilité ne saurait être engagée à raison de votre utilisation de ces outils tiers facultatifs.
L’utilisation des outils facultatifs proposés sur le site relève entièrement de votre choix et de votre responsabilité.
Nous pourrons également proposer à l’avenir de nouveaux services ou de nouvelles fonctionnalités sur le site, notamment de nouveaux outils et ressources. Ceux-ci seront également soumis aux présentes Conditions.
SECTION 8 — LIENS VERS DES SITES TIERS
Certains contenus, articles et services accessibles via notre Service peuvent provenir de tiers.
Les liens présents sur ce site peuvent vous conduire vers des sites tiers sans lien avec nous.
Nous ne contrôlons ni le contenu ni l’exactitude de ces sites, et nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard des contenus, sites, articles ou services de tiers.
Nous ne sommes pas responsables des préjudices liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources ou contenus, ni à toute autre transaction réalisée sur des sites tiers.
Nous vous invitons à lire attentivement les politiques et les pratiques de ces tiers et à vous assurer de les avoir comprises avant toute transaction.
Les réclamations, demandes ou questions relatives aux produits de tiers doivent être adressées à ces tiers.
SECTION 9 — COMMENTAIRES, AVIS ET AUTRES CONTRIBUTIONS
Si, à notre demande, vous nous adressez certaines contributions, par exemple dans le cadre d’un jeu-concours, ou si, sans demande de notre part, vous nous adressez des idées, suggestions, propositions, projets ou autres éléments, en ligne, par e-mail, par courrier ou par tout autre moyen (ci-après les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, diffuser, traduire et utiliser sur tout support les commentaires que vous nous transmettez.
Nous ne sommes en aucun cas tenus :
-
de garder ces commentaires confidentiels ;
-
de vous verser une contrepartie pour ces commentaires ; ni
-
de répondre à ces commentaires.
Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer les contenus que nous estimons illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement inappropriés, ou qui portent atteinte à la propriété intellectuelle d’un tiers ou aux présentes Conditions.
Vous vous engagez à ce que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit d’un tiers, notamment au droit d’auteur, au droit des marques, au droit à la vie privée, au droit à l’image ou à tout autre droit de la personnalité ou droit patrimonial.
Vous vous engagez également à ce que vos commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire, illicite, abusif ou obscène, ni aucun virus ou logiciel malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement du Service ou d’un site associé.
Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne, ni nous induire en erreur, ou induire des tiers en erreur, sur l’origine de vos commentaires.
Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude.
Nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard des commentaires publiés par vous ou par un tiers.
SECTION 10 — DONNÉES PERSONNELLES
La communication de vos données personnelles via la boutique est régie par notre politique de confidentialité.
SECTION 11 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que notre site ou le Service contiennent des coquilles, des inexactitudes ou des omissions portant sur les descriptions d’articles, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais d’acheminement ou la disponibilité.
Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, inexactitudes ou omissions, de modifier ou de mettre à jour les informations, et d’annuler une commande lorsqu’une information s’avère inexacte, à tout moment et sans préavis, y compris après la validation de votre commande.
Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de préciser les informations du Service ou d’un site associé, notamment les informations tarifaires, sauf lorsque la loi l’exige.
SECTION 12 — UTILISATIONS INTERDITES
Outre les interdictions énoncées par ailleurs dans les présentes Conditions, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :
(a) à des fins illicites ;
(b) pour inciter des tiers à commettre des actes illicites ou à y participer ;
(c) pour enfreindre des règlements, règles, lois ou ordonnances, qu’ils soient internationaux, nationaux, régionaux ou locaux ;
(d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ;
(e) pour harceler, injurier, blesser, diffamer, dénigrer, intimider ou discriminer une personne à raison d’un critère protégé ;
(f) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant ;
(h) pour collecter ou suivre les données personnelles de tiers ;
(i) pour envoyer des messages non sollicités, hameçonner, extraire ou aspirer des données ;
(j) à des fins obscènes ou immorales ; ou
(k) pour porter atteinte aux dispositifs de sécurité du Service, d’un site associé, d’autres sites ou d’Internet, ou pour les contourner.
Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site associé en cas de manquement à l’une de ces interdictions.
SECTION 13 — EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que votre utilisation du Service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus grâce au Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, suspendre le Service pour une durée indéterminée ou y mettre fin à tout moment, sans préavis.
Vous reconnaissez expressément que l’utilisation du Service, ou l’impossibilité de l’utiliser, relève de votre seule responsabilité.
Le Service ainsi que l’ensemble des articles et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont, sauf mention expresse de notre part, fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie ni condition d’aucune sorte, expresse ou implicite.
Dans la limite autorisée par la loi applicable, Amavi Moments, ses dirigeants, salariés, sociétés affiliées, agents, prestataires, stagiaires, fournisseurs et concédants ne sauraient être tenus responsables d’un préjudice, d’une perte, d’une réclamation ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs de quelque nature que ce soit.
Cela vise notamment les pertes de bénéfices, de chiffre d’affaires, d’économies ou de données, les coûts de remplacement et les dommages similaires, qu’ils soient de nature contractuelle ou délictuelle, y compris en cas de négligence ou de responsabilité sans faute, et qu’ils résultent de votre utilisation du Service ou des articles obtenus par son intermédiaire.
Certaines législations n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages accessoires ou consécutifs ; dans ces pays, notre responsabilité est limitée dans la mesure permise par la loi.
Les stipulations de la présente section ne s’appliquent pas aux garanties légales dues au consommateur et ne limitent en rien les droits que la loi française lui reconnaît, tels qu’ils sont rappelés à la section 21.
SECTION 14 — GARANTIE D’INDEMNISATION
Vous acceptez de garantir et d’indemniser Amavi Moments, ainsi que sa société mère, ses filiales, ses sociétés affiliées, ses partenaires, ses dirigeants, ses agents, ses prestataires, ses concédants, ses sous-traitants, ses fournisseurs, ses stagiaires et ses salariés, contre toute réclamation ou demande d’un tiers, y compris les frais d’avocat raisonnables, résultant d’un manquement de votre part aux présentes Conditions ou aux documents auxquels elles renvoient, ou d’une violation par vous de la loi ou des droits d’un tiers.
SECTION 15 — DIVISIBILITÉ
Si une stipulation des présentes Conditions est jugée illicite, nulle ou inapplicable, elle demeure applicable dans la mesure permise par la loi.
La partie inapplicable est réputée détachée des présentes Conditions, sans que cela n’affecte la validité et l’applicabilité des autres stipulations.
SECTION 16 — RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités nées avant la date de résiliation survivent à celle-ci à toutes fins.
Les présentes Conditions restent en vigueur tant que vous ou nous n’y avons pas mis fin.
Vous pouvez y mettre fin à tout moment en nous indiquant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant d’utiliser notre site.
Si nous estimons, ou soupçonnons, que vous ne respectez pas une stipulation des présentes Conditions, nous pouvons y mettre fin à tout moment sans préavis.
SECTION 17 — INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait de ne pas exercer ou de ne pas faire valoir un droit ou une stipulation des présentes Conditions ne vaut pas renonciation à ce droit ou à cette stipulation.
Les présentes Conditions, ainsi que les politiques et règles publiées par nos soins sur ce site ou relatives au Service, constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service.
Elles remplacent tout accord, communication ou proposition antérieurs ou concomitants, oraux ou écrits, entre vous et nous, y compris les versions précédentes des présentes Conditions.
Les ambiguïtés d’interprétation des présentes Conditions ne seront pas interprétées au détriment de la partie qui les a rédigées.
SECTION 18 — DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, sont régis par le droit des Émirats arabes unis et interprétés conformément à celui-ci.
Conformément à l’article 6 du règlement (CE) n° 593/2008 dit « Rome I », ce choix ne peut pas avoir pour effet de priver le consommateur résidant en France de la protection que lui assurent les dispositions impératives du droit français, notamment celles du code de la consommation.
SECTION 19 — MODIFICATION DES CONDITIONS
Vous pouvez consulter à tout moment la version en vigueur des présentes Conditions sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule appréciation, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer tout ou partie des présentes Conditions en publiant les mises à jour sur notre site.
Il vous appartient de consulter notre site régulièrement.
Le fait de continuer à utiliser notre site ou le Service après la publication de modifications vaut acceptation de celles-ci.
SECTION 20 — CONTACT
Les questions relatives aux présentes Conditions peuvent être adressées à :
SECTION 21 — GARANTIES LÉGALES, DROIT DE RÉTRACTATION ET MÉDIATION
Garanties légales
Quels que soient les autres stipulations des présentes Conditions, vous bénéficiez en tant que consommateur :
-
de la garantie légale de conformité, prévue aux articles L217-4 et suivants du code de la consommation, qui vous permet d’obtenir la mise en conformité d’un article défectueux ou non conforme par réparation ou par remplacement et, dans les cas prévus par la loi, une réduction du prix ou la résolution de la vente ;
-
de la garantie des vices cachés, prévue aux articles 1641 et suivants du code civil, qui s’applique aux défauts non apparents rendant l’article impropre à l’usage auquel il est destiné.
Ces garanties s’appliquent également aux articles personnalisés. Elles sont indépendantes des garanties commerciales que nous proposons, qui s’y ajoutent sans jamais s’y substituer. Pour les mettre en œuvre, écrivez-nous à support@amavimoments.com en indiquant votre numéro de commande et en joignant des photos de l’article.
Droit de rétractation
Vous disposez d’un délai légal de rétractation de 14 jours à compter de la réception de votre commande. Pour les articles non personnalisés, nous portons volontairement ce délai à 30 jours.
Conformément à l’article L221-28 3° du code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les indications du consommateur ou nettement personnalisés. C’est le cas de la quasi-totalité de nos articles : chaque pièce est gravée à partir de votre photo, de votre texte ou de vos prénoms, et ne peut donc pas être remise en vente.
Cette exclusion ne concerne que le changement d’avis. En cas de défaut, d’erreur de gravure ou de défaut de fabrication, nous intervenons : nous refaisons la pièce ou nous vous remboursons, dans les conditions prévues par notre politique de remboursement et au titre des garanties légales rappelées ci-dessus.
Réclamation et médiation de la consommation
En cas de litige, adressez d’abord votre réclamation à support@amavimoments.com. Nous nous engageons à rechercher une solution amiable.
Conformément aux articles L612-1 et suivants du code de la consommation, vous pouvez ensuite recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [Nom et coordonnées du médiateur de la consommation].
POLITIQUE DE REMBOURSEMENT, DE REMPLACEMENT ET DE LIVRAISON
Articles abîmés
Si l’article reçu est abîmé ou oxydé, nous vous envoyons gratuitement un bijou de remplacement dès réception de votre demande de remplacement.
Nous vous invitons à suivre nos consignes photo.
Les critères à respecter pour télécharger une photo dans de bonnes conditions sont indiqués clairement sur les pages produit concernées et sur la page des consignes photo.
Délai d’annulation ou de modification de 24 heures
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Une retenue de 9,90 € est alors appliquée.
Remplacements
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Retours
Pour les raisons exposées ci-dessus, et sous réserve des garanties légales et du droit de rétractation rappelés à la section 21, nous n’acceptons pas les retours d’articles personnalisés.
Garantie satisfaction
Vous avez droit à un remplacement lorsque, ayant téléchargé des photos conformes à 100 % aux consignes applicables, votre article personnalisé a été gravé de manière incorrecte.
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